La surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels (2010)
- 2 octobre 2013
L’enquête Sumer 2010 visait à surveiller l’exposition des salariés aux risques professionnels.
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L’enquête Sumer 2010 visait à surveiller l’exposition des salariés aux risques professionnels.
La dépense pour l'emploi, y compris les allègement généraux, s'élève à 76, 4 milliards d'euros en 2006.
En 2011, en France métropolitaine, les salariés à temps complet ont déclaré une durée habituelle hebdomadaire pour une semaine normale de travail de 39,5 heures, supérieure à la durée légale de 35 heures.
L’enquête Sumer 1994 visait à surveiller l’exposition des salariés aux risques professionnels.
L’enquête Sumer 2003 visait à surveiller l’exposition des salariés aux risques professionnels.
Les expositions aux risques professionnels varient fortement d’un secteur d’activité à l’autre, selon le risque considéré, du fait notamment des métiers et contraintes spécifiques à chacun de ces secteurs.
La loi du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active (RSA) et réformant les politiques d’insertion a réorganisé l’ensemble du processus visant à orienter et à accompagner dans un parcours d’insertion les personnes bénéficiaires du RSA.
Les dépenses en faveur de l’emploi et du marché du travail, ciblées ou générales, sont estimées à 90,8 milliards d’euros (Md€) en 2010, soit 4,7 points de PIB.
L'évolution de la législation a, depuis 1992, favorisé le développement du temps partiel qui s'est, dans certains cas, inscrit dans le cadre d'accords de branche ou d'entreprise.
En 1995, près de 74 000 salariés ont été recrutés au titre de l'exonération de charges sociales patronales pour l'embauche d'un premier salarié (soit 18 % de moins qu'en 1994). 6 800 au titre de l'embauche d'un deuxième salarié (+ 8 %) et 4 400 pour un troisième salarié (+ 7 %).