Mobilisation des connaissances par les représentants du personnel aux CE et aux CHSCT
- Le 2 juillet 2010
12 résultats
L'enquête permet de mieux comprendre le passage en dispositif et les modalités d’accompagnement et de décrire la trajectoire professionnelle des signataires et leurs caractéristiques sociodémographiques.
L’enquête visait à l’analyse de la relation entre salariés et direction au sein des entreprises (représentants, intensité du dialogue social, etc.).
En juin 2009, près de 10 % des salariés des TPE sont en contrat aidé, contre plus de 20 % dix ans auparavant.
Cette enquête visait à comprendre le rôle de l’Accre dans le processus de retour à l’emploi des demandeurs d’emploi et l’accompagnement dont ils ont bénéficié.
L’enquête visait à retracer les trajectoires professionnelles des personnes passées par des dispositifs de la politique de l’emploi à la fin des années 90 et d'évaluer l'efficacité des contrats aidés ou stages de formation.
Pour la première fois depuis trois ans, on enregistre en 1996 une légère augmentation du nombre des demandes de licenciement de représentants du personnel, de l'ordre de 4 %. Le nombre de recours hiérarchiques, et celui des décisions ministérielles, ont augmenté d'autant.
Le taux de participation aux élections des comités d'entreprise a augmenté de 0,9 point entre 1993 et 1995, pour atteindre 66 %. L'inversion de tendance amorcée en 1992 se confirme donc, après un recul constant des taux de participation depuis les années 1970 et jusqu'en 1991.
L'augmentation du taux de participation aux élections des comités d'entreprise se confirme en 1994. Les listes de non syndiqués sont toujours en tête des suffrages, mais leurs résultats marquent le pas pour la première fois depuis 1978, tandis que la CFDT progresse un peu.
Les comités d'entreprise peuvent intervenir à plus d'un titre dans le domaine de l'emploi : ils ont la possibilité d'en débattre lorsqu'ils sont consultés, comme le prévoit la loi, sur l'emploi et l'évolution économique de l'entreprise. Près des deux tiers usent de cette faculté.