La surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels (2010)
- 2 octobre 2013
L’enquête Sumer 2010 visait à surveiller l’exposition des salariés aux risques professionnels.
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L’enquête Sumer 2010 visait à surveiller l’exposition des salariés aux risques professionnels.
En 2011, 15,4 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur marchand non agricole ont engagé des négociations collectives.
Fin 2010, près de 15,3 millions de salariés sont couverts par plus de 700 conventions collectives de branche (hors branches agricoles), représentant 493 conventions collectives agrégées.
Dans les entreprises de 10 salariés ou plus de l’ensemble de l’économie hors agriculture et hors emplois publics, l’indice du salaire mensuel de base (SMB) augmente de 0,7 % au 1er trimestre 2013 et de 1,9 % sur un an.
L’enquête Sumer 1994 visait à surveiller l’exposition des salariés aux risques professionnels.
L’enquête Sumer 2003 visait à surveiller l’exposition des salariés aux risques professionnels.
Dans les entreprises de 10 salariés ou plus de l’ensemble de l’économie hors agriculture et hors emplois publics, l’indice du salaire mensuel de base (SMB) augmente de 0,2 % au 4e trimestre 2012 et de 2,0 % sur un an.
Les expositions aux risques professionnels varient fortement d’un secteur d’activité à l’autre, selon le risque considéré, du fait notamment des métiers et contraintes spécifiques à chacun de ces secteurs.
L’article montre que l’obtention de la certification qualité ISO 9001 s’accompagne en moyenne d’une diminution des accidents du travail et d’une hausse de la productivité, dans les entreprises de 200 salariés ou plus, mais pas dans les plus petites.
Ce document d’étude vise à faire un état des lieux de la négociation collective d’entreprise en France, sur la période 2005-2008, soit entre les lois du 4 mai 2004 et du 20 août 2008 qui ont significativement fait évoluer le cadre juridique des relations professionnelles.