Le travail à l’ère du numérique : vers un renouveau du dialogue social ?
- Le 5 novembre 2018
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Ce document d’études présente l’analyse de 43 accords d’entreprise, parmi les premiers traitant de la fusion des IRP, et permet de tirer certains enseignements quant aux motivations, à la mise en place et au fonctionnement des IRP regroupées.
Les Notes de la MAR donnent la parole à Sandra Nevoux, jeune docteure en sciences économiques qui a réalisé une thèse sur l’évaluation du dispositif d’activité partielle en France.
Quels types de regroupements ont été mis en place? Quels sont les motifs de fusion des instances représentatives du personnel ?
Entre 2001 et 2012 la part de femmes parmi les élus titulaires aux comités d’entreprise ou d’établissement (CE) et aux délégations uniques du personnel (DUP) est passée de 32 % à 40 %.
Les données présentées portent sur les entrées en contrat unique d’insertion (CUI-CAE et CUI-CIE) et en emploi d’avenir selon que les personnes résident en zones urbaines sensibles (Zus).
Les personnes suivies en CTP déclarent moins fréquemment avoir réalisé des concessions pour obtenir un nouvel emploi.
Depuis avril 2006, les salariés licenciés pour motif économique dans des entreprises de moins de 1 000 salariés peuvent se voir proposer une convention de reclassement personnalisé (CRP) ou, dans certains bassins d’emploi, un contrat de transition professionnelle (CTP).
Les demandeurs d’emploi suivis par les équipes CVE ont eu des propositions d’offres d’emploi plus nombreuses et en meilleure adéquation avec leurs attentes qu’en parcours « classique ».