L'emploi dans les très petites entreprises en juin 2009
- 22 mars 2010
- Dares Analyses N°014
En juin 2009, près de 10 % des salariés des TPE sont en contrat aidé, contre plus de 20 % dix ans auparavant.
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En juin 2009, près de 10 % des salariés des TPE sont en contrat aidé, contre plus de 20 % dix ans auparavant.
En 2003, dans le secteur concurrentiel, près de 100 000 établissements de 20 salariés et plus étaient assujettis à la déclaration obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés.
Les très petites entreprises (TPE) recourent davantage à des formes d’emploi à durée limitée ou à temps partiel et à des contrats aidés par l’État que leurs homologues de 10 salariés ou plus.
L'évolution de la législation a, depuis 1992, favorisé le développement du temps partiel qui s'est, dans certains cas, inscrit dans le cadre d'accords de branche ou d'entreprise.
La part des salariés à temps partiel se développe depuis le début des années quatre vingt-dix dans les établissements de 10 salariés et plus, selon l'enquête trimestrielle ACEMO. Cette évolution s'est accentuée à partir de la seconde moitié de l'année 1993.