Terminée
La surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels (1994)
- 15 mars 2013
L’enquête Sumer 1994 visait à surveiller l’exposition des salariés aux risques professionnels.
3 résultats
L’enquête Sumer 1994 visait à surveiller l’exposition des salariés aux risques professionnels.
L’enquête Sumer 2003 visait à surveiller l’exposition des salariés aux risques professionnels.
La loi de 1971 a instauré une obligation de participation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue pour les entreprises de 10 salariés ou plus, correspondant à 1,5 % de la masse salariale.