Les conditions de travail des non-salariés en 2005
- 7 décembre 2009
- Dares Analyses N°50.1
En 2005, 2,7 millions d’actifs occupés étaient non salariés parmi lesquels 600 000 exploitants agricoles et 250 000 aides familiaux.
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En 2005, 2,7 millions d’actifs occupés étaient non salariés parmi lesquels 600 000 exploitants agricoles et 250 000 aides familiaux.
Le fait d’avoir suivi une formation ou d’avoir été accompagné par une personne spécifique chez l’employeur augmente les chances d’accéder à l’emploi.
Entre août 2005 et juin 2008, le « contrat nouvelles embauches » (CNE) a constitué une nouvelle modalité de recrutement pour les entreprises ou associations comptant au plus vingt salariés.
Une fois leurs droits à l'assurance-chômage épuisés, les chômeurs peuvent bénéficier, sous conditions d'activité antérieure et de ressources du ménage, de l'allocation de solidarité spécifique (ASS).
Destinés aux demandeurs d'emploi de longue durée et aux personnes en grande difficulté, les contrats emploi-solidarité et les stages d'insertion et de formation à l'emploi regroupent en moyenne près de 40 % des entrées dans l'ensemble des mesures de politique d'emploi.
En 1995, le nombre total de contrats aidés signés dans le secteur non marchand est de 750 000 (nouveaux contrats et avenants de reconduction en CES et en CEC). Cette évolution globale des masque des dynamiques contrastées.
Entre juillet et décembre 1995, plus de 150 000 personnes ont été embauchées dans le cadre des Contrats initiative emploi. Près d'un bénéficiaire sur deux (45 %) relève de publics connaissant de très grandes difficultés d'insertion.
Dans le seul secteur marchand non agricole, les embauches sous contrat de travail aidé ont représenté environ le quart de l'ensemble des flux de recrutements hors intérim effectués en 1994.
Au cours du premier semestre 1995, les employeurs du secteur non marchand ont signé 361 000 contrats emploi- solidarité (+ 5 % par rapport au premier semestre 1994) et 21 000 contrats emplois consolidés (soit deux fois le nombre de contrats signés au premier semestre 1994).