Les élections aux comités d'entreprise en 1996
- 5 août 1998
- Dares Analyses N°35.1
Le taux de participation aux élections des comités d’entreprise a diminué de 0,5 point entre 1994 et 1996.
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Le taux de participation aux élections des comités d’entreprise a diminué de 0,5 point entre 1994 et 1996.
9 % des salariés seraient exposés pendant leur travail à des produits estimés cancérogènes pour l'homme.
En 1994, dans les industries agricoles et alimentaires, les ouvriers sont, plus fréquemment que dans les autres industries, exposés à des conditions de pénibilité.
L'enquête visait à obtenir une description concrète du travail, de son organisation et de ses conditions selon divers angles : horaires, rythmes de travail, efforts physiques ou risques encourus, pénibilité, organisation du travail, sécurité, coopération, conflits…
Plus d'un million de salariés sont exposés dans leur travail aux agents biologiques.
Pour la première fois depuis trois ans, on enregistre en 1996 une légère augmentation du nombre des demandes de licenciement de représentants du personnel, de l'ordre de 4 %. Le nombre de recours hiérarchiques, et celui des décisions ministérielles, ont augmenté d'autant.
La manutention manuelle de charges est une contrainte physique fréquente : elle touche près de quatre salariés et six ouvriers sur dix. Cependant, pour les deux tiers des salariés exposés, il s'agit seulement d'une tâche occasionnelle.
Le taux de participation aux élections des comités d'entreprise a augmenté de 0,9 point entre 1993 et 1995, pour atteindre 66 %. L'inversion de tendance amorcée en 1992 se confirme donc, après un recul constant des taux de participation depuis les années 1970 et jusqu'en 1991.
L'augmentation du taux de participation aux élections des comités d'entreprise se confirme en 1994. Les listes de non syndiqués sont toujours en tête des suffrages, mais leurs résultats marquent le pas pour la première fois depuis 1978, tandis que la CFDT progresse un peu.
Plus d'un salarié sur quatre et un ouvrier sur deux, connaissent des contraintes articulaires pendant leur travail : gestes répétitifs à cadence élevée ou position forcée d'une ou plusieurs articulations.