L'emploi dans les très petites entreprises en juin 2009
- 22 mars 2010
- Dares Analyses N°014
En juin 2009, près de 10 % des salariés des TPE sont en contrat aidé, contre plus de 20 % dix ans auparavant.
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En juin 2009, près de 10 % des salariés des TPE sont en contrat aidé, contre plus de 20 % dix ans auparavant.
Les très petites entreprises (TPE) recourent davantage à des formes d’emploi à durée limitée, au temps partiel ou à des contrats aidés par l’État que les entreprises de 10 salariés ou plus.
Entre 1995 et 2005, le nombre de journées autorisées de chômage partiel a fortement diminué, ainsi que le nombre d’établissements et de salariés concernés.
Le coût des politiques de l’emploi est estimé à 33,1 milliards d’euros en 2006 :
Les très petites entreprises (TPE) recourent davantage à des formes d’emploi à durée limitée, temps partiel ou à des contrats aidés par l’État que les entreprises de 10 salariés ou plus.
L'évolution de la législation a, depuis 1992, favorisé le développement du temps partiel qui s'est, dans certains cas, inscrit dans le cadre d'accords de branche ou d'entreprise.
La part des salariés à temps partiel se développe depuis le début des années quatre vingt-dix dans les établissements de 10 salariés et plus, selon l'enquête trimestrielle ACEMO. Cette évolution s'est accentuée à partir de la seconde moitié de l'année 1993.
Porté par des mesures de politiques d'emploi incitatives, le travail à temps partiel s'est développé à un rythme accéléré depuis 1992, et concerne désormais plus de 16 % des salariés.
En 1995, près de 74 000 salariés ont été recrutés au titre de l'exonération de charges sociales patronales pour l'embauche d'un premier salarié (soit 18 % de moins qu'en 1994). 6 800 au titre de l'embauche d'un deuxième salarié (+ 8 %) et 4 400 pour un troisième salarié (+ 7 %).
En 1995, le nombre total de contrats aidés signés dans le secteur non marchand est de 750 000 (nouveaux contrats et avenants de reconduction en CES et en CEC). Cette évolution globale des masque des dynamiques contrastées.