Les élections aux comités d'entreprise en 2003
- 13 septembre 2005
- Dares Analyses N°37.1
En 2003, la participation aux élections aux comités d’entreprise a atteint 63,8 % des inscrits. Elle diminue de 0,6 point par rapport à 2001.
11 résultats
En 2003, la participation aux élections aux comités d’entreprise a atteint 63,8 % des inscrits. Elle diminue de 0,6 point par rapport à 2001.
Une évaluation réalisée par 1 800 médecins enquêteurs auprès de 50 000 salariés passant une visite médicale.
Parmi les 28 produits cancérogènes repérés dans l’enquête Sumer 2003, huit touchent une proportion importante de salariés exposés aux produits cancérogènes.
En 2003, 2 370 000 salariés sont exposés à des produits cancérogènes.
Près de 7 % des salariés sont exposés à des bruits nocifs et 25 % à d’autres bruits, certes moins dangereux pour la santé, mais pas sans conséquences.
En 2003, le processus de réduction de la durée du travail prend fin. Il ne concerne plus qu’un nombre restreint de salariés dans des entreprises de petite taille.
Parmi les élus aux comités d'entreprise, un sur deux est syndiqué. La moitié des élus syndiqués exerce des responsabilités syndicales à l'intérieur de l'entreprise, essentiellement en tant que délégués syndicaux.
L'effet potentiel d'une réduction de la durée légale du travail sur l'emploi est un sujet controversé. Les projections réalisées notamment pour le XIe Plan indiquent que la réduction de la durée du travail est potentiellement un puissant levier pour la créations d'emplois.
Le taux de participation aux élection aux comités d'entreprise remonte en 1993 par rapport à 1991. Les listes non-syndicales amorcent un léger recul mais restent en tête des suffrages. La CFTC et les syndicats non affiliés aux grandes confédérations continuent leur percée.
En dépit de la stabilité affichée par les indicateurs habituels, la durée moyenne du travail a diminué dans le secteur marchand non-agricole de près de 3 % entre 1987 et 1994.