Les élections aux comités d'entreprise en 2004
- 20 février 2006
- Dares Résultats N°08.3
En 2004, la participation aux élections aux comités d’entreprise a atteint 65,7 % des inscrits. Elle augmente d’un point par rapport à 2002.
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En 2004, la participation aux élections aux comités d’entreprise a atteint 65,7 % des inscrits. Elle augmente d’un point par rapport à 2002.
Les très petites entreprises (TPE) recourent davantage à des formes d’emploi à durée limitée ou à temps partiel et à des contrats aidés par l’État que leurs homologues de 10 salariés ou plus.
L'enquête visait à obtenir une description concrète du travail, de son organisation et de ses conditions selon divers angles : horaires, rythmes de travail, efforts physiques ou risques encourus, pénibilité, organisation du travail, sécurité, coopération, conflits…
Dès la première loi Aubry, il est apparu que le passage à 35 heures allait poser des problèmes spécifiques aux entreprises de 20 salariés ou moins (TPE), si bien qu’une application décalée de deux ans de la nouvelle durée légale fut décidée.