Temps de travail

Zone Centrale

Le temps de travail recouvre aussi bien la question de la durée du travail dans ses différentes composantes que celle des modalités d’organisation horaire de l’activité professionnelle.

La mesure de la durée du travail est un sujet complexe, du fait de la multiplicité des concepts mobilisables et des différentes sources disponibles. Au-delà des fondements juridiques de la durée légale ou conventionnelle, la mesure de la durée du travail est plurielle : elle s’applique à la durée collective pratiquée chez l’employeur comme à la durée individuelle des personnes ayant un emploi, qu’il s’agisse de durées pratiquées habituellement ou du travail effectif. Ces mesures, selon les concepts et les sources, s’expriment sur une base hebdomadaire ou annuelle, afin de prendre compte dans ce dernier cas de la flexibilité de la durée permise par l’aménagement du temps de travail.

Les heures supplémentaires sont les heures de travail effectuées au-delà de la durée légale du travail fixée à 35 heures hebdomadaires (ou de la durée considérée comme équivalente dans certaines professions), à la demande de l’employeur ou avec son accord, même implicite.

Le salarié à temps partiel est celui dont la durée du travail, obligatoirement mentionnée dans son contrat de travail, est inférieure à la durée légale (35 heures par semaine) ou aux durées conventionnelles ou encore à celle pratiquée dans l’entreprise.

L’organisation du temps de travail est une dimension du temps de travail complémentaire à celles qui ont directement trait à la durée. Elle recouvre la question des rythmes, tels que le travail dominical et plus généralement les horaires atypiques, la gestion des congés et de l’épargne-temps, la forfaitisation du temps de travail.

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  • Publication

    Les salariés au forfait annuel en jours

    En 2014, 13,3 % des salariés des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole relèvent du forfait annuel en jours.

  • Publication

    L'activité partielle en 2013

    En 2013, près de 26 millions d’heures d’activité partielle ont été consommées, soit 11 % de plus qu’en 2012.

  • Publication

    Les heures supplémentaires au 4e trimestre 2011

    Dans les entreprises de 10 salariés ou plus des secteurs concurrentiels, le nombre moyen d’heures supplémentaires par salarié à temps complet, déclarées par les entreprises à l’enquête Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre (Acemo), est de 11,3 heures au 4ème trimestre 2011, en baisse de 0,1 % par rapport au 4ème trimestre 2010.