Temps de travail

Zone Centrale

Le temps de travail recouvre aussi bien la question de la durée du travail dans ses différentes composantes que celle des modalités d’organisation horaire de l’activité professionnelle.

La mesure de la durée du travail est un sujet complexe, du fait de la multiplicité des concepts mobilisables et des différentes sources disponibles. Au-delà des fondements juridiques de la durée légale ou conventionnelle, la mesure de la durée du travail est plurielle : elle s’applique à la durée collective pratiquée chez l’employeur comme à la durée individuelle des personnes ayant un emploi, qu’il s’agisse de durées pratiquées habituellement ou du travail effectif. Ces mesures, selon les concepts et les sources, s’expriment sur une base hebdomadaire ou annuelle, afin de prendre compte dans ce dernier cas de la flexibilité de la durée permise par l’aménagement du temps de travail.

Les heures supplémentaires sont les heures de travail effectuées au-delà de la durée légale du travail fixée à 35 heures hebdomadaires (ou de la durée considérée comme équivalente dans certaines professions), à la demande de l’employeur ou avec son accord, même implicite.

Le salarié à temps partiel est celui dont la durée du travail, obligatoirement mentionnée dans son contrat de travail, est inférieure à la durée légale (35 heures par semaine) ou aux durées conventionnelles ou encore à celle pratiquée dans l’entreprise.

L’organisation du temps de travail est une dimension du temps de travail complémentaire à celles qui ont directement trait à la durée. Elle recouvre la question des rythmes, tels que le travail dominical et plus généralement les horaires atypiques, la gestion des congés et de l’épargne-temps, la forfaitisation du temps de travail.

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