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  1. Accueil

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Filtrer par :
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    • Institutions représentatives du personnel
    • 2018

2 résultats

  • Publication

    Les premiers accords de regroupement d’instances de représentation du personnel suite à la loi du 17 août 2015

    • 7 septembre 2018
    • Document d'études N°225

    Ce document d’études présente l’analyse de 43 accords d’entreprise, parmi les premiers traitant de la fusion des IRP, et permet de tirer certains enseignements quant aux motivations, à la mise en place et au fonctionnement des IRP regroupées.

  • Publication

    Que contiennent les accords de regroupement des instances représentatives du personnel conclus dans le cadre de la loi Rebsamen ?

    • 26 juin 2018
    • Dares Analyses N°024

    Quels types de regroupements ont été mis en place? Quels sont les motifs de fusion des instances représentatives du personnel ?

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