Les ruptures conventionnelles individuelles en 2018
- 11 février 2019
- Dares Résultats N°008
En 2018, 437 700 ruptures conventionnelles individuelles ont été homologuées, soit une augmentation de 3,9 % par rapport à 2017.
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En 2018, 437 700 ruptures conventionnelles individuelles ont été homologuées, soit une augmentation de 3,9 % par rapport à 2017.
L’enquête visait à obtenir une description concrète du travail, de son organisation et de ses conditions selon divers angles : horaires, rythmes de travail, efforts physiques ou risques encourus, pénibilité, organisation du travail, sécurité, coopération, conflits…
En constante progression depuis la fin des années 1990, l’usage des outils informatiques, messageries et réseaux continue de se généraliser dans le quotidien d’une majorité de salariés, s’accompagnant de modifications notables sur leurs conditions de travail.
88 % des salariés (hors intérim) sont en contrat à durée indéterminée (CDI) et 12 % en contrat à durée déterminée (CDD) en 2017. Cette part de CDD dans l’emploi salarié a augmenté fortement entre 1982 et 2002, puis plus modérément.
L’enquête Surveillance Médicale des expositions aux risques professionnels 2009-2010, conçue et réalisée par le Ministère du travail, est entrée en 2009 dans le cadre des grandes enquêtes statistiques reconnues par le conseil national de l’information statistique (CNIS).
En 2010, selon l’enquête Surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels (Sumer), 22,2 % des salariés sont exposés à des agents biologiques (bactéries, virus, parasites,champignons), soit plus de 4,7 millions de personnes.
L'IReSP et l’ensemble de ses partenaires, dont la Dares, ont lancé, en 2017, un appel à projet de recherche général annuel sur la prévention.
La Dares a lancé un appel à recherches quantitatives et qualitatives (post-enquêtes) sur les pratiques de prévention face aux risques professionnels, conjointement avec la DGAFP et la Drees.
Comment le travail peut-il contribuer au bien-être psychologique des personnes ? Quels sont les conditions de travail et les facteurs psychosociaux, de risque ou d’épanouissement, qui jouent le plus ?
La rupture conventionnelle, mise en place en juin 2008, est un mode de rupture du contrat de travail négociée entre l’employeur et le salarié qui donne droit aux allocations chômage au même titre qu’un licenciement.