L'emploi dans les très petites entreprises en juin 2009
- 22 mars 2010
- Dares Analyses N°014
En juin 2009, près de 10 % des salariés des TPE sont en contrat aidé, contre plus de 20 % dix ans auparavant.
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En juin 2009, près de 10 % des salariés des TPE sont en contrat aidé, contre plus de 20 % dix ans auparavant.
Cette enquête visait à comprendre le rôle de l’Accre dans le processus de retour à l’emploi des demandeurs d’emploi et l’accompagnement dont ils ont bénéficié.
Les salariés concernés par cette aide sont ceux percevant au minimum un salaire horaire égal au Smic, hors avantage en nature.
En 2006, 80 700 chômeurs ou allocataires de minima sociaux ont créé ou repris 76 500 entreprises en bénéficiant de l’aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprise (ACCRE).
En 2006, 144 000 nouveaux contrats de professionnalisation ont été enregistrés par les Directions départementales du travail de l’emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP).
Les très petites entreprises (TPE) recourent davantage à des formes d’emploi à durée limitée, temps partiel ou à des contrats aidés par l’État que les entreprises de 10 salariés ou plus.
L’Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprises (Accre), dispositif quasi trentenaire de la politique d’emploi, s’adresse, en 2004 à plusieurs publics :
Les demandeurs d’emploi et les allocataires de minima sociaux qui souhaitent créer une entreprise peuvent, sous certaines conditions, bénéficier de l’Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprises (Accre).
18 % des créateurs bénéficiaires de l’aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprise (Accre) au deuxième trimestre 2004 n’étaient plus à la tête de leur entreprise, deux ans et demi après la création.
En juin 2005, 41,5 % des salariés des TPE étaient employés à temps partiel, sur un contrat à durée déterminée ou bénéficiant d’une aide ciblée de l’État.