Enquêtes monographiques sur la mise en œuvre du contrat de sécurisation professionnelle (CSP)
- 6 novembre 2014
- Document d'études N°187
10 résultats
Au 2e trimestre 2014, l’activité économique a stagné pour le deuxième trimestre consécutif. Dans le même temps, l’emploi salarié marchand a légèrement rebondi (+8 300 postes après -20 100 postes au 1er trimestre 2014).
Au 1er trimestre 2014, l’activité économique est restée stable après avoir progressé de 0,2 % au trimestre précédent.
Au 4e trimestre 2013, l’activité économique a progressé de 0,3 % après avoir stagné au trimestre précédent.
Lorsqu’un employeur licencie un salarié pour motif économique, il doit proposer des mesures d’accompagnement individuelles pour l’aider à se reclasser.
Dans les entreprises de 10 salariés ou plus de l’ensemble de l’économie hors agriculture et hors emplois publics, l’indice du salaire mensuel de base (SMB) augmente de 0,2 % au 4e trimestre 2013 et de 1,5 % sur un an.
Au 3e trimestre 2013, l’activité économique a diminué de 0,1 % après un rebond de 0,6 % au trimestre précédent.
L’étude apporte des éléments d’analyse sur les dispositifs français d’accompagnement des restructurations donnant lieu à la mise en œuvre de plans sociaux et aboutit à une réflexion sur les freins actuels à la mise en œuvre de démarches anticipées en la matière.
Les très petites entreprises (TPE) recourent davantage à des formes d’emploi à durée limitée ou à temps partiel et à des contrats aidés par l’État que leurs homologues de 10 salariés ou plus.