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10 résultats

  • Enquête / source

    Activité et conditions d'emploi de la main d'œuvre sur les petites entreprises (depuis 2018)

    • 20 février 2023

    Cette enquête mesure annuellement les conditions d'emploi, l’impact du Smic, l’épargne salariale et les emplois vacants dans les entreprises de 1 à 9 salariés. Depuis 2018, le champ de l'enquête est étendu à toute la France hors Mayotte.

  • Enquête / source

    Participation, intéressement, plans d’épargne et actionnariat (depuis 2018)

    • 2 juin 2022

    Vous avez été contacté ? Consultez la notice explicative et les questions fréquemment posées pour répondre plus facilement à l'enquête.

  • Enquête / source

    La déclaration sociale nominative

    • 16 mars 2022

    La Déclaration sociale nominative permet de connaître la situation d'un salarié au moment où la paie a été réalisée. Elle donne également des informations sur les évènements survenus dans le mois : maladie, maternité, fin de contrat...

  • Enquête / source

    Coût de la main-d’œuvre et la structure des salaires

    • 24 octobre 2019

    Cette enquête vise à évaluer les dépenses engagées par les entreprises au titre de leurs salariés.

  • Enquête / source

    Déclaration annuelle de données sociales

    • 11 mai 2018

    Cette appariment, réalisé par l'Insee, renseigne sur le type d'emploi et la rémunération pour chaque salarié.

  • Enquête / source
    Clôturée

    Activité et conditions d'emploi de la main d'œuvre sur les petites entreprises (2006 à 2017)

    • 23 février 2017

    Cette enquête mesure annuellement les conditions d'emploi, l’impact du Smic, l’épargne salariale et les emplois vacants dans les entreprises de 1 à 9 salariés. Depuis 2007, elle donne des informations sur les dispositifs d’épargne salariale.

  • Enquête / source
    Clôturée

    Participation, intéressement, plans d’épargne et actionnariat (2007-2017)

    • 4 juin 2007

    Cette enquête vise à avoir des données sur la participation, l’intéressement et l’épargne d’entreprise. Elle appartient au dispositif d’enquêtes sur l’Activité et les conditions d’emploi de la main d'œuvre (Acemo).

  • Enquête / source
    Clôturée

    Activité et conditions d'emploi de la main d'œuvre sur les petites entreprises (1999 à 2005)

    • 22 février 2005

    Cette enquête mesure annuellement les conditions d'emploi, l’impact du Smic, l’épargne salariale et les emplois vacants dans les entreprises de 1 à 9 salariés.

  • Enquête / source
    Clôturée

    Participation, intéressement, plans d’épargne et actionnariat (1999-2006)

    • 4 juin 1999

    Cette enquête vise à avoir des données sur la participation, l’intéressement et l’épargne d’entreprise. Elle appartient au dispositif d’enquêtes sur l’Activité et les conditions d’emploi de la main d'œuvre (Acemo).

  • Enquête / source
    Clôturée

    Enquête complémentaire à l’enquête Acemo sur la répartition des salariés et les conventions collectives de 1999 à 2012

    • 23 février 1999

    L’enquête permet de définir des emplois types pour le suivi des évolutions de salaire de l'enquête Acemo trimestrielle. La répartition des effectifs sert au calcul des indices par catégorie de salarié et niveau de qualification.

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