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11 résultats

  • Données

    Participation, intéressement et épargne salariale

    • 28 avril 2022
    • Annuelles
    • Nationales

    Données annuelles détaillées sur ces dispositifs de participation, d’intéressement et d’épargne salariale (PEE, Perco), dans les entreprises de 10 salariés ou plus du secteur marchand non agricole, hors intérim et activités des ménages.

  • Enquête / source

    La déclaration sociale nominative

    • 16 mars 2022

    La Déclaration sociale nominative permet de connaître la situation d'un salarié au moment où la paie a été réalisée. Elle donne également des informations sur les évènements survenus dans le mois : maladie, maternité, fin de contrat...

  • Enquête / source

    Activité et conditions d'emploi de la main d'œuvre sur les petites entreprises (depuis 2018)

    • 23 février 2022

    Cette enquête mesure annuellement les conditions d'emploi, l’impact du Smic, l’épargne salariale et les emplois vacants dans les entreprises de 1 à 9 salariés. Depuis 2018, le champ de l'enquête est étendu à toutes la France hors Mayotte.

  • Enquête / source

    Participation, intéressement, plans d’épargne et actionnariat (depuis 2018)

    • 4 juin 2021

    Cette enquête vise à avoir des données sur la participation, l’intéressement et l’épargne d’entreprise. Elle appartient au dispositif d’enquêtes sur l’Activité et les conditions d’emploi de la main d'œuvre (Acemo).

  • Enquête / source

    Coût de la main-d’œuvre et la structure des salaires

    • 24 octobre 2019

    Cette enquête vise à évaluer les dépenses engagées par les entreprises au titre de leurs salariés.

  • Enquête / source

    Déclaration annuelle de données sociales

    • 11 mai 2018

    Cette appariment, réalisé par l'Insee, renseigne sur le type d'emploi et la rémunération pour chaque salarié.

  • Enquête / source
    Clôturée

    Activité et conditions d'emploi de la main d'œuvre sur les petites entreprises (2006 à 2017)

    • 23 février 2017

    Cette enquête mesure annuellement les conditions d'emploi, l’impact du Smic, l’épargne salariale et les emplois vacants dans les entreprises de 1 à 9 salariés. Depuis 2007, elle donne des informations sur les dispositifs d’épargne salariale.

  • Enquête / source
    Clôturée

    Participation, intéressement, plans d’épargne et actionnariat (2007-2017)

    • 4 juin 2007

    Cette enquête vise à avoir des données sur la participation, l’intéressement et l’épargne d’entreprise. Elle appartient au dispositif d’enquêtes sur l’Activité et les conditions d’emploi de la main d'œuvre (Acemo).

  • Enquête / source
    Clôturée

    Activité et conditions d'emploi de la main d'œuvre sur les petites entreprises (1999 à 2005)

    • 22 février 2005

    Cette enquête mesure annuellement les conditions d'emploi, l’impact du Smic, l’épargne salariale et les emplois vacants dans les entreprises de 1 à 9 salariés.

  • Enquête / source
    Clôturée

    Participation, intéressement, plans d’épargne et actionnariat (1999-2006)

    • 4 juin 1999

    Cette enquête vise à avoir des données sur la participation, l’intéressement et l’épargne d’entreprise. Elle appartient au dispositif d’enquêtes sur l’Activité et les conditions d’emploi de la main d'œuvre (Acemo).

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