Les accords collectifs d'entreprise conclus en 2010
- 31 août 2012
- Dares Analyses N°054
88 252 accords et autres textes assimilés ont été établis ou signés dans les entreprises françaises en 2010 soit une baisse de 24,8 % par rapport à 2009.
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88 252 accords et autres textes assimilés ont été établis ou signés dans les entreprises françaises en 2010 soit une baisse de 24,8 % par rapport à 2009.
En 2010, 14,3 % des entreprises de 10 salariés ou plus ont engagé des négociations collectives.
Trois quarts des travailleurs de nuit, de minuit à cinq heures du matin, sont des hommes. Pourtant, depuis le début des années quatre-vingt dix, le travail de nuit des femmes a progressé plus rapidement que celui des hommes.
La négociation de branche se place sur le terrain de la définition de politiques, il s‘agit là d’un phénomène, sinon nouveau, du moins en développement.
Depuis le 1er janvier 2000, la durée légale hebdomadaire du travail est passée à 35 heures pour les entreprises de plus de 20 salariés.
Cette recherche a pour objectif l’évaluation des transformations induites par la RTT sur les communautés de travail, sur les systèmes productifs et leur niveau de performance.
Dès la première loi Aubry, il est apparu que le passage à 35 heures allait poser des problèmes spécifiques aux entreprises de 20 salariés ou moins (TPE), si bien qu’une application décalée de deux ans de la nouvelle durée légale fut décidée.
Cette recherche a été conduite dans quatre entreprises durant la période de mars 2002 à septembre 2003.