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13 résultats

  • Publication

    La négociation collective d’entreprise en 2016

    • 12 décembre 2018
    • Dares Résultats N°058

    En 2016, 14,7 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur marchand (hors agriculture) ont engagé une négociation collective, proportion en léger repli par rapport à 2015. Elles emploient 62 % des salariés de ce champ.

  • Évènement

    Le travail à l’ère du numérique : vers un renouveau du dialogue social ?

    • Le 5 novembre 2018

  • Publication

    Les premiers accords de regroupement d’instances de représentation du personnel suite à la loi du 17 août 2015

    • 7 septembre 2018
    • Document d'études N°225

    Ce document d’études présente l’analyse de 43 accords d’entreprise, parmi les premiers traitant de la fusion des IRP, et permet de tirer certains enseignements quant aux motivations, à la mise en place et au fonctionnement des IRP regroupées.

  • Publication

    Que contiennent les accords de regroupement des instances représentatives du personnel conclus dans le cadre de la loi Rebsamen ?

    • 26 juin 2018
    • Dares Analyses N°024

    Quels types de regroupements ont été mis en place? Quels sont les motifs de fusion des instances représentatives du personnel ?

  • Publication

    Le dialogue social dans les très petites entreprises en 2016

    • 23 mai 2018
    • Dares Résultats N°016

    Les très petites entreprises (TPE) emploient 20 % des emplois salariés (hors agriculture) au 31 décembre 2016.

  • Publication

    Les relations professionnelles en 2017 : un panorama contrasté du dialogue social dans les établissements ?

    • 12 avril 2018
    • Dares Analyses N°015

    Cette étude présente les premiers résultats de l’enquête Relations professionnelles et négociations d’entreprise de 2017, réalisée par la Dares.

  • Publication

    La couverture conventionnelle a fortement progressé entre 1997 et 2004

    • 10 novembre 2006
    • Dares Analyses N°46.2

    La couverture conventionnelle globale a fortement progressé entre 1997 et 2004, passant de 93,7 % à 97,7 % des salariés du secteur concurrentiel non agricole.

  • Publication

    Le dialogue social en entreprise

    • 22 septembre 2006
    • Dares Analyses N°39.1

    La négociation s’est fortement développée dans les entreprises au cours de la dernière décennie : de la réduction du temps de travail à l’épargne salariale, les discussions entre représentants de la direction et représentants du personnel se sont multipliées.

  • Publication

    Les plans de sauvegarde de l'emploi : accompagner les salariés licenciés sans garantie d'un retour vers l'emploi stable

    • 10 juillet 2006
    • Dares Analyses N°28.2

    Les entreprises sont souvent en dépôt de bilan lorsqu’un plan de sauvegarde de l’emploi est élaboré.

  • Publication

    Renégocier la R.T.T.

    • 25 avril 2006
    • Document d'études N°111

    Lors de ce travail qualitatif mené auprès d’un échantillon de 16 entreprises, les auteurs ont tout d’abord cherché à savoir si les renégociations avaient abouti à une augmentation significative du temps de travail ?

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