Les accords de RTT sont souvent conclus par des très petites entreprises (TPE), bien que la majorité d’entre elles préfèrent passer aux 35 heures par application directe d’un accord de branche. Comme elles sont traditionnellement peu enclines à négocier de manière formelle, leur présence exceptionnelle parmi les signataires modifie la structure et le contenu de la négociation. Ainsi, la part des textes abordant une stricte réduction horaire, sans mention d’aménagement du temps de travail (ATT), augmente. Les possibilités d’organisations différentes sont en effet d’autant plus restreintes que la taille de l’unité diminue. De plus, c’est dans les entreprises plus importantes que la négociation s’étend habituellement à plusieurs thèmes (classifications, conditions de travail…) dans un même accord.
Mécaniquement, la part des salariés concernés par un accord de RTT est plus faible début 2001 : 23,6% contre 39,3 % en 2000. À l’inverse, la part de salariés concernés par un accord salarial passe de 19,2 % en 2000 à 35,7 % en 2001 : ce sont de grandes entreprises qui reprennent le cours d’une négociation plus traditionnelle.
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