Enquête

Conditions de travail : les risques psycho-sociaux (CT-RPS 2016)

L’enquête visait à mesurer l’exposition aux risques psychosociaux au travail.

L’enquête Risques psychosociaux avait trois objectifs principaux : mesurer l’exposition aux risques psychosociaux au travail, la durée, la répétitivité et la chronicité de ces facteurs de risque ; mesurer l’évolution des conditions de travail ; observer les causalités entre travail et santé.

Elle s’articulait avec l’enquête Conditions de travail (CT) : tous les trois ans, en alternance, a lieu l’une ou l’autre de ces enquêtes.

Comme l’enquête Conditions de travail 2013, l’enquête comprenait deux volets : un volet « Individus », intitulé Conditions de travail et Risques psychosociaux, et un volet « Employeurs ».

Le volet « Individus »

Les principaux thèmes abordés :

  • les horaires et l’organisation du temps de travail ;
  • l’organisation et les rythmes de travail ;
  • les risques, les pénibilités et leur prévention ;
  • les contraintes psychosociales, les relations avec le public, la violence au travail ;
  • un auto-questionnaire, rempli par l’enquêté, qui regroupe les questions les plus sensibles.

Le volet « Employeurs » 

Le volet « employeur » permettait d’une part de mieux connaître les risques et leur prévention dans les établissements français, d’autre part de confronter les données des deux volets afin d’évaluer autant que possible les convergences ou les divergences des avis des salariés et de leurs employeurs sur leurs conditions de travail. 

Le questionnaire était décliné selon le type d’établissement :

  • un questionnaire « secteur hospitalier », pour les hôpitaux et cliniques ;
  • un questionnaire « fonction publique », destiné aux établissements administratifs de l’État et des collectivités territoriales (hors hospitalière) ;
  • un questionnaire « secteur marchand et associatif », pour tous les autres établissements.

Les principaux thèmes abordés :

  • les caractéristiques générales de l’établissement ;
  • la gestion de la main d’œuvre ;
  • l’organisation du travail et les dispositifs organisationnels ;
  • l’informatique et l’utilisation des TIC ;
  • la gestion générale de la santé et de la sécurité dans l’établissement ;
  • les risques psychosociaux et leur gestion dans l’établissement ;
  • la représentation des salariés.

 

Cette enquête est désormais terminée (Visa Cnis n°2015X073TV).

 

Caractéristiques de l'enquête

Périodicité Ponctuelle ou pluri-annuelle.
Champ statistique

Les actifs occupés et tous les répondants de l’enquête CT 2013, y compris les personnes sorties de l’emploi depuis cette interrogation (les personnes au chômage ou inactives, retraitées, en arrêt maladie de plus d’un an).
Employeurs  établissements de tous secteurs, marchand ou non, public ou privé, et toutes tailles. 

Champ géographique France métropolitaine, la Martinique, la Guadeloupe, la Réunion et la Guyane.
Mode de collecte Concernant le volet « actifs occupés », les données ont été collectées en présentiel. Pour le volet « employeur », les données ont été collectée par voie postale ou par internet.
Calendrier

« Actifs occupés » : d’octobre 2015 à juin 2016.
« Employeurs » : de février 2016 à février 2017.