Règlement des appels à projets de recherche de la Dares

Depuis le 1er janvier 2013 la Dares a mis en place une nouvelle procédure d’appels à projets de recherche (APR), visant à sélectionner un certain nombre de projets de recherche à subventionner.

Pour tout renseignement sur le règlement des APR et les documents associés, vous pouvez contacter : Samira Touiti à l’adresse suivante : samira.touiti@travail.gouv.fr ou Marie-France Henry à l’adresse suivante : marie-france.henry@travail.gouv.fr.

Règlement des appels à projets

Il est recommandé aux candidats de consulter attentivement le règlement des APR, notamment afin de respecter les modalités de dépôt des candidatures.

Règlement des appels à projets

Formulaires de candidature

Chaque candidat doit obligatoirement renseigner les formulaires suivants, visés à l’article 5.2 du Règlement des APR, pour présenter, à l’appui de sa candidature, le projet de recherche déposé, l’organisme candidat et le budget de l’opération.

Organisme des appels à projets
Budget des appels à projets

Pièces justificatives

Dans le cadre du suivi des conventions de subventionnement signées avec les candidats ayant vu leur projet retenu à la suite de l’APR, chaque candidat retenu doit justifier le déroulement de la recherche via le formulaire de rapport d’activité (cf. article 16.1 du Règlement des APR) et de l’utilisation de la subvention via le formulaire de rapport financier (cf. article 16.2 du Règlement des APR).

Rapport d’activité des appels à projets
Rapport financier des appels à projets